Déliberations

Délibérations du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit à l'Hôtel de Ville, salle Albert Lebrun, habituellement, le premier lundi de chaque mois excepté en août : soit 11 séances par an.

L’ordre du jour présente le titre des projets de délibérations qui seront soumises lors d’une séance du conseil municipal. L’ordre du jour est publié 10 jours avant la séance et reste affiché jusqu'à la séance suivante.

Les délibérations sont publiées après enregistrement et validation des votes du conseil municipal. Elles restent consultables à partir du moteur de recherche ci-dessous à compter de décembre 2010.

*Pour consulter les délibérations des séances antérieures à 2010, ou tout autre document officiel relatif aux séances du conseil municipal : contactez le service Assemblée ou accéder au site des archives municipales via le lien ci-dessous.

Service Assemblée - Hôtel de Ville - 42000 Saint-Étienne - 04.77.48.67.08

 

Consulter la séance du 01 Octobre 2018 du conseil municipal

Consulter les délibérations de la séance du :